Voici le premier carnet de développeur, sous-titré en plus, pour F1 2010, histoire d'en apprendre davantage sur ce prochain gros titre de Codemasters.

Jesse James, son mari, l'a trompée avec une strip-teaseuse. Agée de 32 ans, Michelle McGee, dite Michelle la Bombe (Bombshell), raconte qu'ils ont vécu cinq semaines de sexe. Exactement pendant la période ou Sandra Bullock tournait The Blind sind, le film pour lequel elle a reçu l'Oscar de la meilleure actrice. C'est une histoire à prendre avec précaution. Elle est révélée par l'hebdomadaire américain In Touch. Le tabloïd américain publie l'interview de (...) - Actu en bref

Jesse James, son mari, l'a trompée avec une strip-teaseuse. Agée de 32 ans, Michelle McGee, dite Michelle la Bombe (Bombshell), raconte qu'ils ont vécu cinq semaines de sexe. Exactement pendant la période ou Sandra Bullock tournait The Blind sind, le film pour lequel elle a reçu l'Oscar de la meilleure actrice. C'est une histoire à prendre avec précaution. Elle est révélée par l'hebdomadaire américain In Touch. Le tabloïd américain publie l'interview de (...) - Actu en bref

Ce matin, j'avais prévu de commenter la qualification de Bordeaux en 1/4 de finale de la Ligue des champions. Je voulais lancer le débat sur la présence de deux clubs français à ce niveau de la compétition, histoire de savoir si cette situation était le fruit d'une conjoncture favorable ou le résultat d'une tendance structurelle.

Vendredi 7 Mai 18h
Conférence de Presse : Présentation à la presse de l'édition 2010 de « L'Accordéon Plein Pot ! » suivie d'un apéritif, rencontre avec des artistes.
Centre socioculturel St Quentin la Poterie

21 h
Soirée Cabaret : A l'occasion de la sortie nationale de la compilation « CHANSONS A BRETELLES » avec François Gaillard, Gabrielle Compan, Lize Chéral, Coline Malice, Corentin Coko et d'autres invités surprises.
Centre socioculturel - St Quentin la Poterie

Le cœur du Festival..., à la croisée de Drom Festival
Mardi 11 Mai
20h30
Film : « Qui chante là-bas ? » de Slobodan Sijan
(En partenariat avec Drom Festival).
Cinéma le Sémaphore - Nîmes

22h
After
avec Pépé Martinez, accordéoniste de Zaragraph avec dégustation de figatine et vins dans le cadre de la « fête de la vigne et du pain » organisée par le comité de promotion des produits agricoles d'Uzès.
Cinéma le Sémaphore - Nîmes

Le cœur du Festival...
Mercredi 12 Mai
10h - 12h
Matinée Jeune Public
Découverte de l'Ile de la Réunion : histoire, chansons, danses et instruments de musique avec ZOREOL.
Centre socioculturel - St Quentin la Poterie

19h Repas
Repas réunionnais avec animation musicale.
Salle Eugène Lacroix - Aramon

21h
Concert ZOREOL
Salle Eugène Lacroix - Aramon

Jeudi 13 Mai
10h - 17h
Stages Accordéons : Accordéon diatonique avec Claude Pisaneschi / Accordéon Chromatique avec Bernard Ariu.
St Quentin la Poterie

14h - 17h
Atelier
Atelier de découverte du MALOYA avec ZOREOL.
St Quentin la Poterie

Vendredi 14 Mai
9h -12h Marché hebdomadaire.
Animation musicale. Halle J. Monier
St Quentin la Poterie

9h- 12h / 14h- 18h
STAGES accordéons diatonique et chromatique. St Quentin la Poterie

19h Apéritif concert
BIG BAND DE TRAD/ Musique et baleti occitans.
Halle J. Monier
St Quentin la Poterie

21h
Concert COKO / Chanson française espiègle ou féroce.
Place de la liberté
St Quentin la Poterie

22h30 Après concert
Scène ouverte menée par BIG BAND DE TRAD.
Halle J. Monier St Quentin la Poterie

Samedi 15 mai
11h00 Concert BIG BAND DE TRAD - Musique et baleti occitan
Place Albert 1er
Devant l'Office du tourisme d'Uzès

De 12h à 14h Repas - Concert ADOS SUR SCENE, 7 groupes de jeunes musiciens amateurs/ pop rock
Halle J. Monier St Quentin la Poterie

14h Balade à bretelles Elèves de Michel Pallares, classe accordéon de Pont St Esprit et Mondragon
Place du Brisquet
15h Balade à bretelles Au Dimècre que ven. Cour du Temple.
16h Balade à bretelles Les stagiaires du festival sous la direction de Bernard Ariu.
Cour du CFA.
17h Balade à bretelles Les stagiaires du festival sous la direction de Claude Pisaneschi.
Fontaine du Griffe
18h Balade à bretelles Six de Coeur. Cour Prosper

19h Apéritif Concert/boeuf
Les musiciens de la Balade à Bretelles Halle J. Monier
St Quentin la Poterie

21h
Concert RENE LACAILLE ET SON QUINTET / world créole
Place de la Liberté St Quentin la Poterie


Dimanche 16 mai
A partir de 10h
Marché de l'accordéon et des instruments de musique
Vendeurs et fabricants d'instruments.
Halle J. Monier - St Quentin la Poterie

12h
Apéritif - Repas
Repas créole et bal Folk animé par BIG BAND DE TRAD.
Halle J. Monier - St Quentin la Poterie

16h
Grand Bal
LA GUINCHE / Swing musette.
Halle J. Monier St Quentin la Poterie
-//- agenda Festival - Saint-Quentin la Poterie, Gard (30) - le 11-05-2010 -//-

Disponible au Japon depuis octobre dernier, Shin Megami Tensei : Strange Journey arrivera aux USA d'ici la semaine prochaine. Atlus en profite pour nous offrir une nouvelle vidéo histoire de faire baver les fans, anglophones si possible et qui pourront toujours tenter de se procurer une version vu qu'aucune date européenne n'a encore été annoncée.

Allez, parce que vous aimez les chiffres, Google s’est fendu d’un communiqué de presse où on apprend que chaque minute, 24h de contenu sont mises en ligne sur YouTube dans le monde. Et histoire de mieux se rendre compte de ce que ce chiffre (24h) représente :

• La Terre effectue une rotation sur elle-même
• L’aiguille des secondes sur l’horloge de votre chevet fait tic-tac 86400 fois
• Le missile le plus rapide du monde atteint Saturne
• Le grimpeur le plus qualifié atteint le sommet du Mont Everest
• 2,5 jours passent sur Jupiter
• Jack Bauer

Et pour le côté historique, voici quelques chiffres montrant les heures de contenus mises en ligne chaque minute sur YouTube depuis juin 2007 :

• Juin 2007 – 6h de vidéo
• Octobre 2007 – 8h de vidéo
• Janvier 2008 – 10h de vidéo
• Juin 2008 – 13h de vidéo
• Août 2008 – 15h de vidéo
• Mai 2009 – 20h de vidéo
• Mars 2010 – + de 24 heures de vidéo

par Sub lege libertas

Ce jeudi 18 mars à quinze heures, Madame Simone Veil sera reçue comme membre de l’Académie française pour y occuper le treizième fauteuil de cette compagnie.

Profitons au passage pour rappeler à la présidence de la République, que le terme d’« intronisation » employé dans son communiqué de 9 heures 46 pour désigner la réception « sous la Coupole » de Madame Simone Veil est impropre, sauf à y lire une certaine forme d’ironie involontaire ou déplacée. Comme protecteur de cette Compagnie, le Président de la République assistera donc à cette cérémonie de « réception » que ses services eussent été mieux inspirés de désigner par son nom. La maîtrise de la langue française s’impose lorsqu’on protège l’Académie dont le seul rôle officiel est de veiller sur elle.

Pourquoi Sub lege libertas sombre-t-il dans l’académisme ?

Pour saluer ici Simone Veil, magistrat, qui rejoint cette assemblée si singulière. Je n’ignore pas que la carrière dans la magistrature de la récipiendaire n’est pas à l’origine de son élection à l’Académie. Mais, je souligne qu’aucun magistrat de l’ordre judiciaire n’avait siégé à l’Académie française depuis André Dupin, élu en 1832 alors qu’il était Procureur Général près la Cour de cassation – André Dupin avait adopté comme devise personnelle lors de sa nomination à ce poste « sub lege libertas ». Lui non plus d’ailleurs ne devait son élection à son office de magistrat, mais comme Madame Simone Veil, à son parcours d’homme d’État.

Si le monde de la robe – et je ne parle pas ici du sexe de Madame Simone Veil, sixième femme à siéger quai Conti – était plus fréquemment représenté à l’Académie au XVIIe et XVIIIe siècle – citons le Baron de Montesquieu qui émerge de l’oubli avec Malesherbes, la tendance s’inversa par la suite. Au XXe siècle, si nous exceptons François Albert-Buisson qui fut magistrat consulaire et Président du Tribunal de commerce de Paris et Pierre Moinot qui fut procureur général près la Cour des comptes, seuls quelques avocats siégèrent à l’Académie française. Saluons notamment parmi eux, Maurice Garçon et Georges Izard, le premier car il fut l’incarnation de l’éloquence judiciaire ; le second car il fut des quatre-vingt députés qui, le 10 juillet 1940, refusèrent de voter les pleins pouvoirs au Maréchal Pétain. Aujourd’hui, Jean-Denis Bredin représente le Barreau dans cette docte assemblée.

Saluer la réception à l’Académie française du magistrat Simone Veil, c’est aussi une façon de rendre hommage à la femme et son parcours sans répéter ici les éloges convenus, quasi nécrologiques, lus çà et là. C’est aussi, à travers le kaléidoscope des portraits des 719 immortels qui siégèrent quai Conti, avoir un autre regard sur l’identité française qui fait qu’à cinq fauteuils du siège occupé par le Maréchal Pétain, siégera désormais Madame Simone Jacob épouse Veil déportée le 13 avril 1944 à Auschwitz-Birkenau en application de l’acte dit loi du 3 octobre 1940 portant statut des juifs promulgué par ledit Pétain.

Madame vous siégerez aussi sur le fauteuil jadis occupé par Jean Racine qui fit chanté à Esther :

Eh ! que reproche aux Juifs sa haine envenimée?
Quelle guerre intestine avons-nous allumée ?
Les a-t-on vu marcher parmi vos ennemis?
Fut-il jamais au joug esclaves plus soumis?

Madame, la robe que vous avez portée, votre histoire et vos combats vous font encore la digne héritière du Baron de Montesquieu au sein de cette Compagnie.

A votre immortalité !

Lille, vainqueur de Liverpool à l'aller (1-0), devra tenir le choc jeudi à Anfield (21h05) pour réussir l'exploit et obtenir le premier billet de son histoire pour les quarts de finale de l'Europa League. Une mission qui semble à la portée de Marseille qui reçoit les Portugais du Benfica Lisbonne une semaine après avoir ramené un précieux match nul du Stade de la Luz (1-1). Suivez Marseille - Lisbonne en direct et en intégralité sur RTL-L'Équipe et RTL.fr dès 19h, et Liverpool - Lille en direct et en intégralité sur RTL et RTL.fr dès 21h.

Hé ben Valve South alors ?

Petite histoire résumée de Turtle Rock : En 2002, Michael Booth forme Turtle Rock Studios dans la petite ville de Lake Forest en Californie, avec une bande d'amis. Ils sortent un port Xbox de Counter-Strike , créent Counter-Strike : Condition Zero qui inclut les bots officiels et enfin de nombreus...

Aujourd'hui, j'ai été nul. Sans rire. Pour me rattraper, je vais vous raconter cette histoire affligeante... Aujourd'hui, il est 12h et je vais commander un chéquier à ma banque. Ou plutôt dans une agence qui n'est pas la mienne, un endroit où je suis un parfait inconnu, Place de la Nation, à Paris (un quartier pas vraiment chic mais pas franchement populaire). Je pénètre dans le sas de la banque et je sonne pour qu'on m'ouvre. Le guichetier me (...) - Tribune Libre / Racisme

Aujourd'hui, j'ai été nul. Sans rire. Pour me rattraper, je vais vous raconter cette histoire affligeante... Aujourd'hui, il est 12h et je vais commander un chéquier à ma banque. Ou plutôt dans une agence qui n'est pas la mienne, un endroit où je suis un parfait inconnu, Place de la Nation, à Paris (un quartier pas vraiment chic mais pas franchement populaire). Je pénètre dans le sas de la banque et je sonne pour qu'on m'ouvre. Le guichetier me (...) - Tribune Libre / Racisme

Le phénomène Titanic pourrait-il renaître de se cendres en 2012 ? Possible, puisque James Cameron, très occupé en ce moment à compter les liasses de billets amassées grâce à Avatar, a annoncé au journal USA Today qu’il prévoyait de sortir en 2012 une version 3D de son film Titanic. Histoire de fêter les 100 ans de son voyage inaugural écourté…

Et d’amasser encore un peu de bif’ dans le même temps. Tant qu’à faire tiens…

via businessinsider

Parfois, le jeu vidéo , souvent pointé du doigt dans les médias de masse pour sa violence, peut aussi être à l'origine de belles histoires et vous mettre la larme à l'oeil; les studios de San Diego de...

Côté UMP, la soirée électorale du premier tour sur les plateaux télé, face à la sévère déculottée, a été l'occasion d'un déni polyphonique. À commencer par Frédéric Lefevbre : « Il y a un deuxième tour. Une nouvelle histoire commence dès demain. Rien n'est joué. Ce sont les électeurs qui vont faire les élections. On ne laissera pas leur voler une nouvelle fois le débat avant le deuxième tour. » À suivre par Xavier Bertrand : « On nous avait dit que les forces de l'UMP seraient largement distancées. Il n'en a rien (...) - Les échos

Pour la toute première fois de leur histoire, les représentants du New Jersey balaient leur série de six matchs contre leurs rivaux de la Division atlantique.

C'était incroyable. Tous les articles en première page de l'édition du lundi du New York Times racontaient une histoire sur l'Age de la Cupidité durant laquelle le système connu sous le nom de capitalisme nous tuait lentement mais sûrement.
La cupidité des compagnies d'assurance : « Des millions dépensés pour influencer le vote des Démocrates sur la réforme de santé ».
Les profiteurs de la guerre : « Des sous-traitants participent aux recherches et assassinats de (...) - Tribune libre & Opinions / Etats-Unis

De : Ed FraimanAvec : Bill Paterson, Imelda Staunton

Une histoire qui mêle potions magiques, guerres de fées et romances avortées en l'espace d'une seule nuit.

© British Broadcasting Corporation (BBC) - Horsebridge Productions Limited

Cette fois, nous nous intéresserons à la vie des Koopas. Ou pas.

Derni re histoire dans la famille Marley, Kymani aurait écrit un livre autobiographique avec l'aide de l'éditeur Farrah Gray. Mais selon Kymani, Farrah Gray aurait "déformé" ...

Sam Fisher se montre un peu plus dans sa nouvelle aventure histoire de patienter tranquillement avant l'arrivée d'une démo jouable pour demain sur le Xbox Live. Le titre complet arrivera lui pour le mois prochain, le 15 avril exactement.

Voulez-vous des sushis avec vos fajitas ?

Alors que le jeu ne devrait pas tarder à sortir dans toutes les bonnes crèmeries, Ubi Soft a voulu présenter à la presse parisienne, de France et de Navarre la version définitive de son simulateur de cowboy-samourai-vengeur-tout-pas-content, histoire de se faire un pré-avis assez poussé. C'est donc...

Ce n'est pas faute de l'avoir écrit ici même, la modestie devrait-elle en souffrir.
À force de prétendre se tenir au centre, François Bayrou a vécu les affres de l'omelette mangée par les deux bouts. Ou, comme le disait Bertolt Brecht dans une formule d'une grande profondeur philosophique, « que reste-t-il des trous quand le fromage a disparu ? ». Cela dit, pour ce qui restait d'électeurs du Modem au premier tour, une question redoutable se pose : que faire ? Que voter en l'absence de centre quand on (…) - 2010-03-17 / Idées - Tribune libre - Histoire, Le billet de Maurice Ulrich

La rumeur va bon train depuis quelques heures : Microsoft aurait prévu de sortir une Xbox 360 Slim. La preuve avec ce cliché, nous dévoilant ce qui pourraient être les entrailles de la nouvelle version de la bécane. Notez que le GPU et le CPU on finalement été regroupés… Enfin, il semblerait que cette version Slim ait récemment été assemblée en Chine.

Avec la sortie prochaine de Natal, il semblerait finalement assez logique que Microsoft suive la tendance lancée il y a peu par Sony et sa PS3 Slim. Histoire de donner un petit coup de jeune à sa bécane, dont le design commence à accuser, il faut bien l’avouer, un petit coup de vieux.

via kotaku

« Jaffa, la mécanique de l'orange », un film d'Eyal Sivan
Jaffa, l'une des plus anciennes villes du monde, était aussi l'une des villes les plus prospères et les plus peuplées de Palestine. Avec ses orangeraies déployées à perte de vue, elle fournissait du travail, depuis la cueillette du fruit jusqu'à sa préparation pour l'exportation, non seulement aux Palestiniens mais à des ouvriers venus d'Egypte, de Syrie, du Liban.
En 1948, plus de 4 000 (...)

De : Mark WebberAvec : Joseph Gordon-Levitt, Zooey Deschanel

Ce n'est pas une histoire d'amour, c'est un film qui parle d'amour...

© 20th Century Fox

"Je venais d'avoir 19 ans en mai 1982. La vie était belle. J'étais amoureux. Ensuite on m'a demandé de partir sur une base militaire et d'être le tireur du premier tank à traverser la frontière libanaise. Cela devait être une mission d'une journée toute simple mais ce fut une journée en enfer. Je n'avais jamais tué quelqu'un avant cette terrible journée. Je suis devenu une vraie machine à tuer. Quelque chose là-bas est mort en moi. Sortir ce tank de ma tête m'a pris plus de 20 ans. C'est mon histoire."

La relance spectaculaire de «Â France Soir » constitue un pari audacieux dans un secteur de la presse, qui traverse la crise la plus grave de son histoire.   A 50 centimes, le quotidien se lance en tout cas dans une guerre des prix qui pourrait faire des dégâts, notamment sur «Â Le Parisien/Aujourd'hui en France », qu'il concurrence frontalement. 

NB : ce billet est la suite de ce premier épisode.

— Bonjour Maître. Bonjour Jeannot.

— Bonjour la Miss. Entre donc, et sers toi donc une coupe. C’est la fête.

— Oui, j’ai cru comprendre que nous vivions un moment historique dans l’histoire. Du droit, certes, mais ça reste de l’histoire.

— Les occasions de dire du bien de notre président de la République sont trop rares pour bouder notre plaisir.

— À propos de bouder, pourquoi Jeannot ne dit-il rien, et me regarde-t-il, bouche bée ?

— Disons que le champagne n’est pas la seule cause de son ivresse. Laissons-le à son extase et buvons à ce grand jour.

— Mais au fait, concrètement, comment ça marche, cette Question Prioritaire de Constitutionnalité ?

— Curieusement, assez simplement. La Question Prioritaire de Constitutionnalité (QPC) peut être posée devant toute juridiction, aussi bien judiciaire qu’administrative. Seule exception : la cour d’assises.

— Pourquoi ?

— On pourrait dire parce que le jury représente le peuple souverain rendant la justice (d’où le fait que les audiences de cour d’assises se tiennent en la forme solennelle : hermine de rigueur, même sur les épitoges parisiennes). Mais ce serait une mauvaise réponse : le peuple souverain est le premier soumis à la Constitution, car s’il est souverain, il n’est pas monarque absolu.

— Quelle est la bonne réponse ?

— Elle est pragmatique. La cour d’assises a comme caractéristique unique dans notre ordre juridictionnel d’être une juridiction temporaire. Elle ne siège que par sessions, en principe, de quinze jours par trimestre, plus si besoin (et à Paris, il y en a trois qui siègent simultanément de janvier à décembre, sans compter la Spéciale jugeant les actes de terrorisme). De ce fait, elle siège “sans désemparer”, c’est à dire sans interruption autre que le repos des juges, jusqu’à rendre sa décision. Or la Question Prioritaire de Constitutionnalité suppose un sursis à statuer, incompatible avec la cour d’assises.

— Un accusé de crime ne peut donc soulever que la loi qu’on lui applique serait inconstitutionnelle ?

— Si, Dieu merci. Mais selon des modalités différentes sur lesquelles je reviendrai. Procédons par ordre.

— Je suis toute ouïe.

— La Question Prioritaire de Constitutionnalité peut être posée à tout stade de la procédure, même pour la première fois en appel, dérogeant à la règle judiciaire de prohibition des moyens nouveaux, et même devant la cour de cassation.

— Voilà qui facilitera son entrée en vigueur.

— Absolument. Les instances déjà engagées peuvent bénéficier de ce nouveau droit. Sur la forme, la Question Prioritaire de Constitutionnalité doit impérativement être posée par écrit, et par un écrit distinct des autres pièces de procédure comme les requêtes et les mémoires devant la juridiction administrative, et les conclusions et mémoires devant la juridiction judiciaire.

— Pouvez-vous me rappeler brièvement la différence ?

— Devant la juridiction administrative, on appelle requête l’acte qui introduit l’instance, qui met en route le procès. Les argumentations écrites produites par la suite pour y répliquer, puis par le demandeur pour combattre cette contre argumentation, etc. s’appellent tous des mémoires (en défense, en demande). Cela qu’on soit devant le tribunal administratif, la cour administrative d’appel ou le Conseil d’État. Devant la juridiction judiciaire, le procès civil est introduit par une assignation, le procès pénal par une citation. Les arguments présentés par les particuliers (demandeur, défendeur, partie civile, prévenu ou accusé) sont des conclusions. Les arguments du parquet sont des réquisitions (s’il ne fait que saisir un juge, c’est un réquisitoire). Les arguments présentés devant la cour de cassation et devant la chambre de l’instruction s’appellent des mémoires.

— La procédure judiciaire est plus compliquée.

— Toujours. La procédure administrative est un modèle de simplicité formelle, ce qui ne veut pas dire qu’elle ne présente aucune difficulté de fond. Les publicistes sont capables de subtilités qui auraient lassé les byzantins.

— Revenons-en à la Question Prioritaire de Constitutionnalité.

— J’allais vous le proposer. L’écrit doit être distinct, et motivé, c’est-à-dire expliquer en quoi la loi applicable serait contraire à la Constitution. Formellement, la Question Prioritaire de Constitutionnalité prendra donc la forme de l’écrit habituel : mémoire, conclusion... Ce sera nécessairement une exception au principe de procédure civile d’unicité des écritures, qui veut que toutes les argumentations figurent dans les conclusions et que toute demande qui n’est pas reprise dans les dernières conclusions est réputée abandonnée.

— Et que doit faire le juge saisi d’une telle question ?

— Il en vérifie la recevabilité, qui repose sur trois conditions (article 23-2 de l’ordonnance n°58-1067 du 7 novembre 1958 portant loi organique sur le Conseil constitutionnel : La disposition contestée est applicable au litige ou à la procédure, ou constitue le fondement des poursuites ; elle n’a pas déjà été déclarée conforme à la Constitution dans les motifs et le dispositif d’une décision du Conseil constitutionnel, sauf changement des circonstances ; enfin, la question n’est pas dépourvue de caractère sérieux. Pour résumer, il s’assure de sa pertinence au litige, de sa nouveauté, et de son sérieux, encore que j’aie du mal à imaginer un cas qui remplirait les deux premières conditions mais pas la troisième.

— Faut-il argumenter cette recevabilité dans la Question Prioritaire de Constitutionnalité ?

— Ce n’est pas obligatoire, juste vivement conseillé. Mâcher le travail du juge ne nuit jamais. Notamment, lui fournir copie de la décision du Conseil constitutionnel sur la loi contestée (s’il a été saisi) me paraît un minimum, pour qu’il puisse s’assurer si la disposition en question —C’est le cas de le dire— a été examinée et ce qu’il en a été dit.

— Je suppose que si le juge estime qu’une de ces conditions n’est pas remplie, il rejette la QPC. Et s’il estime qu’elles sont remplies ?

— Il n’est pas compétent pour y répondre. Le législateur a fait l’option d’une compétence exclusive du Conseil constitutionnel. Cette défiance vis à vis du justiciable est loin d’avoir disparu du cÅ“ur du législateur. Aux États-Unis, la Constitution est une norme comme les autres, et tout juge saisi peut juger de la conformité d’une loi à la norme suprême. Les Cours suprêmes de chaque État et la Cour Suprême des États-Unis n’agissent que comme cour de cassation, pour unifier l’interprétation de la Constitution.

— Nous connaissons tous votre proaméricanisme béat, qui n’est battu en béatitude aux yeux de vos détracteurs que par votre européisme. Revenons-en à la France.

— Soit. Le juge estimant la QPC recevable la transmet dans les huit jours à la cour de cassation s’il porte une robe ou une médaille en sautoir[1] et au Conseil d’État s’il ne porte aucun signe distinctif de sa fonction.

— Pourquoi ce passage oblig�

— C’est un filtrage, comme l’ancienne chambre des requêtes de la cour de cassation, dont on n’a jamais eu autant besoin que depuis qu’on l’a supprimée en 1947.

— Sur quels critères ?

— Les mêmes que la recevabilité devant le juge du fond : pertinence, nouveauté, et sérieux (article 23-4 de l’Ordonnance du 7 novembre 1958)

— Article qui est redondant, puisque le législateur, après avoir renvoyé au 1° de l’article 23-2, reprend le caractère sérieux comme condition de la transmission au Conseil constitutionnel.

— Tu as remarqué ? C’est que le législateur se méfie encore plus du juge que du peuple.

— Et pour la cour d’assises ?

— La QPC doit nécessairement accompagner un appel. La QPC accompagne la déclaration d’appel ; il est aussitôt transmis à la cour de cassation, sans examen de la recevabilité, pour la procédure de filtrage.

— Comment se passe cette procédure de filtrage ?

— Sans ministère d’Avocat aux Conseils. Les QPC sont transmises avec les écritures des parties, et la Cour ou le Conseil ont trois mois pour se prononcer. Soit ils confirment la nouveauté, la pertinence et le sérieux et saisissent le Conseil constitutionnel, soit ils estiment qu’une de ces conditions manque et font retour de la procédure devant le juge. Notons que ce refus peut contenir la réponse à la question : par exemple “Attendu que dans sa décision du 31 février 2010, le Conseil a déjà estimé que l’article 63-4 du Code de procédure pénale était contraire à la Constitution en ce qu’il ne permet pas une assistance effective par un avocat tout au long de la garde à vue ; Attendu qu’en conséquence, la question soulevée ne présente pas de caractère de nouveauté, par ces motifs, dit n’y avoir lieu à saisine de Conseil constitutionnel, ordonne le retour de la procédure au tribunal de Framboisy”.

— Et si on est déjà devant la Cour de cassation ou le Conseil d’État ?

— L’étape 1 saute, on passe directement à la 2 : le réexamen approfondi de la recevabilité avant saisine éventuelle du Conseil constitutionnel. La QPC prend la même forme que les écritures habituelles : un mémoire, rédigé par un avocat aux Conseils sauf dans les procédures où on peut avoir la folie de s’en passer (le pénal, essentiellement).

— Ça me paraît un peu bizarre, ce double contrôle portant sur les mêmes critères.

— En vérité, ça l’est. Mais je pense qu’avec l’usage, une répartition du travail se fera : le juge du fond se contentera d’un contrôle de l’irrecevabilité manifeste, notamment en se référant aux décisions déjà rendues par la cour de cassation ou le Conseil d’État, tandis que ces deux cours suprêmes opéreront un filtrage plus méticuleux et rigoureux pour éviter le risque de surmenage au neuf sages et deux moins sages de la rue Montpensier.

— Et si la QPC est transmise au CC, que se passe-t-il ?

— La procédure est réglée par une décision réglementaire du Conseil du 4 février 2010. Les étudiants en droit découvriront à cette occasion que la prohibition des arrêts de règlement connaît des exceptions. L’audience est publique ; je suppose qu’elle aura lieu dans les locaux voisins du Conseil d’État, seuls aptes à recevoir du public.

— Et ensuite ?

— De eux choses l’une. Soit la réponse à la QPC est négative : la loi est conforme : le dossier retourne au juge initialement saisi qui applique la loi avec l’esprit serein du juge qui respecte la Constitution. Soit la réponse est positive ; dans ce cas, la disposition inconstitutionnelle est abrogée au jour de la publication de la décision au Journal Officiel, sauf si le Conseil décide d’aménager les effets de cette abrogation dans le temps (nouvel article 61-1 de la Constitution).

— Comment ? Mais une loi violant la norme suprême devrait être nulle ! Et voilà un bien étrange accommodement que de décider comment une loi va peu à peu cesser de violer la Constitution !

— Tu as remarqué ? Le pragmatisme l’emporte sur la rigueur juridique. L’idée étant de limiter les remises en cause de situations passées : la sûreté juridique est aussi un droit de l’homme.

— Un an et demi à peine après avoir réduit le délai de prescription de trente à cinq ans, voilà un bien tardif souci.

— Il est vrai. Sans doute aussi le règne de la loi qui a marqué un siècle de notre histoire institutionnelle laisse cette dernière trace : la loi ne peut si mal faire qu’il faille la traiter comme un vulgaire décret. Le Conseil d’État a lui aussi pris l’habitude de retarder dans le temps l’effet de ses décisions, permettant ainsi au gouvernement de prendre les mesures urgentes nécessaires.

— Et cette procédure est-elle promise à un grand succès ?

— Sans nul doute, surtout les premières années, le temps de soumettre au Conseil Constitutionnel toutes les questions que les parlementaires ne lui ont pas soumises. Une fois cette phase de rattrapage terminée, le rythme sera moins effréné. En attendant, la machine tourne à plein régime. À ce jour, 16 mars 2010, la cour de cassation est saisie de 18 QPC en matière civile et de 4 questions en matière pénale (dont une sur la conformité du système actuel de la garde à vue), tandis que le conseil d’Etat est saisi de 28 QPC.

— Vivement que la première QPC soit transmise au Conseil constitutionnel !

— Tous les juristes de France attendent ce moment comme une pucelle attend le bal. Sois certaine que nous en reparlerons ici.

— Merci, cher maître, je vous laisse travailler.

— Je suis ton serviteur, Malika. N’oublie pas d’emporter Jeannot en partant. Il va finir par baver sur mon tapis

Notes

[1] Les magistrats professionnels et les juges de commerce portent la robe ; les juges de proximité et conseillers prud’hommes une simple médaille en sautoir, ce que je trouve parfaitement anormal soit dit en passant).

Oubliez Foursquare, oubliez Twitter, le vrai réseau social temps réel avec géolocalisation c’est le GPS (et ce ne sont pas les utilisateurs de Coyote qui me contradiront). De surcroît, voilà un outil avec une réelle utilité et un modèle économique.

Un vrai rêve de startuper, quoi.

Bon d’accord je force un peu le trait, mais la nouvelle version de l’application de GPS CoPilot Live 8 pour iPhone (déjà chroniqué ici), qui a mis du social dans son moteur, m’y incite fortement.

CoPilot Live 8, entre autres nouveautés plus classiques, offre une nouvelle fonction que l’on n’a pas l’habitude de voir sur un GPS (ou pas à ma connaissance en tout cas) : la possibilité de mettre à jour son statut Facebook à partir de son GPS. Vous pouvez ainsi partager vos trajets avec vos amis grâce à des mises à jour de votre statut Facebook directement depuis l’application. Ainsi ces derniers pourront non seulement savoir où vous êtes mais également savoir quelle chanson vous êtes en train d’écouter. Vous pouvez poster votre statut manuellement ou automatiquement (gaffe quand même car la maréchaussée va pouvoir aussi vous suivre à la trace et vous attendre au péage si vous avez fait Paris-Lyon en deux heures trente et que Facebook le crie sur les toits. Gaffe aussi à ce que vous écoutez comme musique, histoire de ne pas griller votre crédibilité définitivement).

Parmi les autres nouveautés de la de CoPilot Live 8 on notera également l’intégration de la recherche locale par Internet, avec laquelle le conducteur un peu perdu trouvera plus facilement ce qu’il recherche dans son environnement proche, que ce soit un produit, un service, une marque, magasin ou toute autre chose.

Alord, le GPS comme nouveau vecteur de socialisation dans la statusphère ? Pourquoi pas après tout. N’a-t-on pas dit à une époque que Twitter était la nouvelle CB ?  Roger tu me copies 10 sur 10 ?

Copilot Live 8 est disponible sur l’App Store mais également pour Android (sans la fonction Facebook). La mise à jour est gratuite.

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Article original écrit par Eric et publié sur Presse-Citron, le 16/03/2010. | Lien direct vers cet article | © Presse-citron.net - 2010 NOUVEAU : Téléchargez l'application gratuite iPhone Presse-citron et retrouvez Presse-citron sur votre iPhone.